L'étude Distribution des redevances minières et développement communautaire (Resource Royalities Distribution and Community Development) fait partie du projet Resource and Sustainable Development in the Arctic (ReSDA) et cherche à documenter les modes de distributions choisis par les communautés pour partager les royautés obtenues des industries exploitant les ressources non renouvelables. Le développement des ressources non renouvelables dans le Nord du Canada a mené plusieurs compagnies d’exploitation de ressources à développer des ententes sur les répercussions et les avantages (ERA), qui incluent souvent des dispositions concernant le paiement de redevances et/ou le partage des profits. Ces sommes d’argent sont généralement données aux organisations ou aux communautés qui ont négocié l’ERA et qui sont alors responsables de redistribuer cet argent. Cependant il n’y a pas de manière uniforme de redistribuer ces sommes : dans certains cas, elles peuvent être distribuées directement aux individus alors que dans d’autres cas, elles peuvent être utilisées pour financer les projets de la communauté. En fait, les modes de redistribution des redevances et des parts des profits dans les communautés et leurs retombées économiques et sociales sont peu connus. Or, de plus en plus de communautés signent des ERA et devront décider de la manière de redistribuer les redevances et les parts des profits.
- Faire la liste de plusieurs méthodes utilisées par les communautés autochtones et les organisations pour redistribuer les redevances et les parts de profits payées par les entreprises qui exploitent les ressources naturelles.
- Identifier les caractéristiques de chaque mode de redistribution et leurs impacts positifs et négatifs.
- Identifier les pratiques les plus durables et celles qui permettent aux communautés de bénéficier des retombées sociales et économiques des redevances.
Notre objectif global est de rendre les données et les analyses disponibles aux communautés de manière à ce que celles qui doivent recevoir des redevances ou une par des profits de l'entreprise soient capable de prendre des décisions éclairées en connaissant les différents modes de redistribution.
Mélissa Rouillard Volle, candidate à la maîtrise
Ève Harbour Marsan, candidate à la maîtrise
Rémy Darith Chhem, candidat au doctorat
Rémy Chhem a terminé sa maîtrise en anthropologie. Dans le cadre de son mémoire, il s'intéressait aux relations de propriété en contexte (post)socialiste au Cambodge. Au sein de la Chaire, il participait au projet de recherche intitulé Resource Royalties Distribution and Community Development qui via des sondages et du travail de terrain, cherche à identifier les modes de distribution des royautés les plus durables et les plus bénéfiques pour les communautés du Nord, du point de vue économique et social.
Deogratias Safali, maîtrise en affaires publiques
Deogratias Safali est un assistant de recherche dans le domaine de l'Économie des Ressources Naturelles. Il détient un baccalauréat en sciences économiques de l'université de Western Cape en Afrique du Sud (Cape Town), et a terminé sa maîtrise en Affaires publiques à l'Université Laval. Ses intérêts de recherche comprennent le développement des ressources non renouvelables avec un accent particulier sur les impacts socio-économiques des projets miniers sur les communautés locales. Deogratias Safali est un membre actif du CIÉRA-Laval.
Juliette Bastide, maîtrise en science politique
Candidate a terminé sa maîtrise en science politique à l’Université Laval, Juliette Bastide s’intéresse particulièrement aux questions de gouvernance autochtone dans les régions nordiques. Elle détient une licence de sciences sociales et économiques de l’Institut Catholique de Paris et a effectué une session d’études au Collège du Yukon, à Whitehorse.
- Rodon, T., Schott, S. & Lemus-Lauzon, I. 2018. «Impact and Benefit Agreement (IBA) Revenue Allocation Strategies for Indigenous Community Development», Northern Review, 47 (2018): 9-29.
- Rodon, T. & F. Lévesque. 2014. Gap Analysis: Mining Development in Canada. Préparé pour ReSDA.
- Une première présentation des résultats a eu lieu à la rencontre annuelle de Resda à Ottawa, en octobre 2016.
- L'analyse des résultats est terminée et le rapport et les podcast sont en cours de réalisation
- Deux enquêtes de terrain ont été réalisé en 2016: une première à Red Dog en Alaska et une deuxième à Kingfisher Lake dans le nord de L'Ontario.
- L'enquête téléphonique est maintenant terminée
- L'équipe planifie deux enquêtes de terrain pour l'hiver 2016.